Conseil Municipal du 27 mars 1948




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W178 Page 078Séance du 27 Mars 1948|-|Validation des services auxiliaires de Monsieur Rouyer et élévation de grade - Registre 21W178 Page 078 - Délibération
21W178 Page 079Validation de services d'auxiliaire de Melle Alliet|-|Demande pour Monsieur Philippe pour nomination comme ouvrier spécialisé 1ère catégorie|-|Promotion Gudin|-|Demande de relèvement indemnité Leroy-Fermeture grille du parc - Registre 21W178 Page 079 - Délibération
21W178 Page 080Demande indemnité responsabilité Lauginie|-|Indemnité de fonctions et de responsabilité|-|Recettes auxiliaires des postes - Registre 21W178 Page 080 - Délibération
21W178 Page 081Répartition des subventions - Registre 21W178 Page 081 - Délibération
21W178 Page 083Demande de subventions|-| - Registre 21W178 Page 083 - Délibération
21W178 Page 084Nouveau Cimetière|-|Assurance des véhicules automobiles municipaux|-|Tarifs des vacations|-|Compte rendu du Comité de la Bibliothèque - Registre 21W178 Page 084 - Délibération
21W178 Page 085Révision des listes électorales aux chambre des métiers|-|Communication|-|Garantie pour branchement d'eau|-|Canalisation d'eau|-|Emploi de commis au service de voirie|-||-||-|chômage - Registre 21W178 Page 085 - Délibération
21W178 Page 086Fourgon normalisé - Registre 21W178 Page 086 - Délibération
21W178 Page 087Questions diverses - Registre 21W178 Page 087 - Délibération